Lutte contre la fraude à l'assurance
Approche opérationnelle, organisationnelle, juridique et stratégique
Les clés d’une stratégie antifraude performante
Ce guide méthodologique propose aux professionnels de l’assurance engagés dans la lutte contre la fraude des outils et des recommandations stratégiques pour renforcer la détection, l’investigation et la sanction des fraudes, tout en optimisant les coûts et l’efficacité des actions engagées. Il offre une approche complète et pragmatique de la lutte antifraude, de la définition des enjeux à la mise en place d’une politique de lutte structurée, donnant une large place aux typologies de fraude illustrant les différents modes opératoires observés par domaine de l’assurance. Les développements sont articulés à l’analyse de la jurisprudence pertinente et illustrés de cas pratiques. Des fiches de mise en œuvre (cartographier les risques, définir et diffuser une politique de lutte contre la fraude, conduire une enquête, structurer un dossier probatoire antifraude…) ainsi qu’un glossaire complètent l’ouvrage.
Ce guide méthodologique propose aux professionnels de l’assurance engagés dans la lutte contre la fraude des outils et des recommandations stratégiques pour renforcer la détection, l’investigation et la sanction des fraudes, tout en optimisant les coûts et l’efficacité des actions engagées. Il offre une approche complète et pragmatique de la lutte antifraude, de la définition des enjeux à la mise en place d’une politique de lutte structurée, donnant une large place aux typologies de fraude illustrant les différents modes opératoires observés par domaine de l’assurance. Les développements sont articulés à l’analyse de la jurisprudence pertinente et illustrés de cas pratiques. Des fiches de mise en œuvre (cartographier les risques, définir et diffuser une politique de lutte contre la fraude, conduire une enquête, structurer un dossier probatoire antifraude…) ainsi qu’un glossaire complètent l’ouvrage.
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Face à la montée en puissance des fraudes à l’assurance, les entreprises du secteur doivent relever un double défi : adopter une politique de tolérance zéro tout en veillant à la rentabilité économique de leurs actions.
Ce guide méthodologique et opérationnel propose aux membres des cellules antifraude une approche complète et pragmatique pour gérer efficacement la fraude détectée, de la souscription au sinistre, en passant par la gestion contentieuse et stratégique des dossiers.
Il aborde en cinq grandes parties :
- les fondamentaux de la lutte contre la fraude : définition, cadre documentaire, écosystème des acteurs, enjeux économiques ;
- les méthodes d’organisation et de gestion des contentieux : processus d’investigation, outils de preuve et stratégies de sanction pour chaque situation ;
- les aspects juridiques et contractuels : analyse de la jurisprudence, impact de l’absence de définition légale spécifique, examen des clauses antifraude intégrées dans les contrats d’assurance ;
- les modes opératoires observés dans les métiers de l’assurance : auto, habitation, santé, prévoyance, construction, etc., à travers des cas pratiques et des typologies de fraudes ;
- une réflexion sur l’avenir de la lutte antifraude : professionnalisation des équipes, apport de l’IA…