Le contrôle ACPR des intermédiaires d’assurance et financiers
Préparer sereinement le contrôle ACPR
2e édition
Ce livre aide les intermédiaires d’assurance et les IOBSP à comprendre et préparer un contrôle mené par l’ACPR pour leur permettre de mieux le maîtriser. Après une présentation de cette autorité administrative et de ses exigences, chaque étape du contrôle est développée, la relation avec l’équipe de contrôle, ainsi que la gestion des pièces susceptibles d’être soumises au contrôleur sont analysées.
2e édition
Ce livre aide les intermédiaires d’assurance et les IOBSP à comprendre et préparer un contrôle mené par l’ACPR pour leur permettre de mieux le maîtriser. Après une présentation de cette autorité administrative et de ses exigences, chaque étape du contrôle est développée, la relation avec l’équipe de contrôle, ainsi que la gestion des pièces susceptibles d’être soumises au contrôleur sont analysées.
L’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) est l’organe de supervision français de la banque et de l’assurance. Dotée de larges pouvoirs, elle réalise chaque année de très nombreux contrôles au sein des entreprises du secteur de la distribution. Or, pour bon nombre, quelle que soit leur taille, la perspective d’un contrôle demeure un facteur de stress et une démarche non acquise pour les entreprises.
Cet ouvrage permet à l’ensemble des intermédiaires d’assurance et financiers de maîtriser leurs obligations en termes d’organisation et de mise en conformité, et de mieux comprendre les règles de fonctionnement de l’ACPR dans sa démarche de contrôle.
Notification du contrôle, préparation des pièces, contrôle sur place, élaboration du rapport, lettre de suite ; toutes les étapes sont détaillées chronologiquement pour accompagner l’intermédiaire à travers l’ensemble de son organisation (équipe dirigeante, collaborateurs, relations clients et fournisseurs), tout au long de la procédure.
Doté de multiples exemples et conseils issus de l’expérience de professionnels spécialisés, cet ouvrage pragmatique deviendra vite un outil indispensable permettant à tous les intermédiaires de préparer un contrôle de l’Autorité dans les meilleures conditions.