La fonction conformité dans l’assurance

Fonction clé du système de gouvernance institué par la directive Solvabilité 2, la conformité est au cœur des préoccupations des organismes d'assurance, qui doivent anticiper cette nouvelle exigence et se préparer aux contrôles de l'Autorité de contrôle prudentiel. Savoir gérer le risque de non-conformité impose à la fois de prendre la mesure la plus juste de contextes réglementaires et techniques en constante évolution, et de garantir sa traduction opérationnelle à tous les niveaux de l'entreprise.

Cet exercice nécessite d'impliquer aussi bien les collaborateurs opérationnels que les plus hauts échelons de la hiérarchie, qui doivent en être le moteur. Afin d'être pleinement efficace, la fonction conformité, composante essentielle de la filière risque et partie prenante de la gestion des risques opérationnels, doit, en outre, s'appuyer sur une organisation, des procédures, des contrôles et des outils spécifiques.

Cet ouvrage aborde également des thèmes transverses entrant dans le périmètre d'intervention de la fonction conformité : protection de la clientèle, protection des données personnelles et de santé, lutte anti-blanchiment, prévention et détection de la fraude ou encore déontologie. Destiné aux professionnels, il intègre de nombreux exemples, conseils et cas pratiques issus de l'expérience de l'auteur.