L'animation de réseaux de distribution en assurance
Maîtrisez le cadre réglementaire de l’animation de réseaux de distribution en assurance
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L’ambition de cet ouvrage, cherchant à marier le droit et la pratique, le juriste et le commercial, est d’adopter une approche qui puisse satisfaire autant les dirigeants et les équipes commerciales que les responsables de la conformité ou les juristes du monde de l’assurance (compagnies, institutions de prévoyance, mutuelles, cabinets de courtage, agents d’assurance, mandataires), mais aussi les universitaires et les étudiants.
L’animation des réseaux de distribution constitue un centre névralgique du corpus de règles organisant la version contemporaine de la conformité d’assurance. Gouvernance produit, devoir de conseil, lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, traitement des réclamations, lutte contre les conflits d’intérêt, processus de vente : tous les axes de la conformité concernent la façon dont les porteurs de risques et les courtiers grossistes doivent « animer » leurs réseaux de distribution. Négliger ce pan de la chaîne assurantielle, c’est donc négliger quasiment tous les aspects de la réglementation soumise au contrôle du régulateur.
C’est principalement cet objectif de protection de l’« assuré consommateur » qui sous-tend la réglementation sur l’animation des réseaux. Dans ce cadre, les animateurs doivent redoubler de vigilance sur les canaux de distribution qu’ils mobilisent, en particulier lorsque certains partenaires exercent depuis des structures situées hors de l’Espace économique européen. Il faut comprendre ces règles pour arbitrer les pratiques d’application, en faisant le tri entre ce qui est indispensable, ce qui peut sembler superflu et inutilement contraignant ou encore ce qui, tout simplement, paraît « utile ». La conformité sur l’animation réseaux peut effectivement être utile, notamment pour l’accroissement de l’activité commerciale.
La règle des 3S reste une façon bien utile de garder à l’esprit les obligations des animateurs réseaux : sélectionner le réseau, le surveiller de façon proactive et, le cas échéant, savoir, de façon graduelle, le sanctionner.
Un lecteur souhaitant approfondir un aspect de la conformité plutôt qu’un autre peut se référer à la partie de l’ouvrage correspondante et y trouver les réponses attendues.