Guide juridique des courtiers d'assurance
Maîtriser le cadre juridique applicable à l’exercice du métier de courtier
Les courtiers d’assurance évoluent dans un cadre juridique de plus en plus exigeant. Face à la complexité des réglementations, à l’intensification des contrôles et aux exigences croissantes des régulateurs, la mise en conformité est devenue un défi majeur pour la profession. Respecter les règles réglementaires constitue non seulement une obligation, mais aussi un gage de confiance pour les partenaires et les clients.
Les courtiers d’assurance évoluent dans un cadre juridique de plus en plus exigeant. Face à la complexité des réglementations, à l’intensification des contrôles et aux exigences croissantes des régulateurs, la mise en conformité est devenue un défi majeur pour la profession. Respecter les règles réglementaires constitue non seulement une obligation, mais aussi un gage de confiance pour les partenaires et les clients.
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Ce guide est conçu pour offrir aux courtiers d’assurance un accès simple et rapide à des informations juridiques complexes. Chaque fiche présente de manière synthétique les règles et obligations qui régissent leur profession, facilitant ainsi la compréhension des aspects légaux et réglementaires essentiels : DDA, LCB-FT…
Grâce à la présentation sous forme de fiches, le guide permet une consultation modulaire. Les courtiers peuvent ainsi se concentrer uniquement sur les sujets qui les préoccupent, comme la conformité, la déontologie, ou leur responsabilité, et revenir facilement à une fiche spécifique en fonction de leurs besoins.