Risques de responsabilité et assurances des entreprises
Bien maîtriser les risques d'entreprise
8e édition 2025
Cet ouvrage, technique et pédagogique, analyse les responsabilités de l’entreprise en cours d’exploitation, après livraison ou achèvement des travaux et examine leurs assurances. Il aborde également les modalités d’indemnisation des différentes catégories de dommages et les procédures les plus couramment utilisées.
8e édition 2025
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Pour exister, se développer, innover et s’imposer sur leur marché, les entreprises, quels que soient leur taille et leur domaine d’activité, créent des risques susceptibles d’engager leur responsabilité civile et parfois pénale.
En tant que victimes, leurs clients, fournisseurs, actionnaires ou encore des tiers, peuvent les mettre en cause à toutes les étapes des activités qu’elles entreprennent. Et la mondialisation, les moyens techniques, la rapidité des échanges sont autant de causes amplificatrices des risques supportés par celles-ci à l’origine de sinistres de masse sans cesse plus nombreux.
Sous l’impulsion de la loi et de la jurisprudence, les responsabilités encourues par l’entreprise ne cessent d’évoluer et/ou de nouvelles sont créées (faute inexcusable de l’employeur ou responsabilité environnementale par exemple) demandant une adaptation constante des contrats d’assurance.
Disposer de garanties d’assurances adéquates est une priorité pour l’entreprise. Pour autant, elle doit bien être consciente des limites ainsi que du fonctionnement du contrat d’assurance.
Ainsi, après avoir repris les règles de fonctionnement de tout contrat d’assurance responsabilité civile, l’ouvrage se propose de dresser un panorama des diverses responsabilités susceptibles de peser sur les entreprises aux principaux stades de leurs activités et d’analyser les contrats d’assurance de responsabilité spécifiques existants pour les couvrir : les responsabilités et contrats liés à son exploitation, les responsabilités et contrats environnementaux et les responsabilités et contrats liés à la livraison d’un produit ou à l’exécution de travaux.
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