Assurances de personnes 2026-2027
L’ensemble des règles juridiques, fiscales et techniques applicables aux assurances de personnes
9e édition 2026
Véritable outil de travail, cet ouvrage présente le droit applicable à l’ensemble des assurances de personnes dans toute leur diversité. Il traite de l’ensemble des points de droit qui se posent aux professionnels : assurances-vie, fiscalité, assurances maladie et accident…
Le livre s’articule en trois parties : les règles générales et techniques des assurances de personnes, les assurances individuelles, les assurances collectives. Cette nouvelle édition intègre les dernières dispositions législatives et réglementaires, ainsi que la jurisprudence la plus récente, notamment en matière d’assurance vie.
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• Il est complété d’un index de mots-clés très complet, et de références textuelles, jurisprudentielles et bibliographiques dans le corps de l’ouvrage.
La Collection Droit & Pratique, des ouvrages conçus pour accompagner au quotidien les professionnels dans leur pratique métier.
Éditeur spécialisé, L’Argus de l’assurance met tout son savoir-faire à portée de main : vous bénéficiez d’outils de travail à la fois complets, précis et accessibles pour maîtriser les aspects juridiques et techniques de l’assurance.
À jour des dernières évolutions réglementaires et jurisprudentielles (prévoyance complémentaire des salariés, assurances collectives, obligation de conseil, clause bénéficiaire, démarchage téléphonique, notamment), l’ouvrage se compose de trois parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de professionnels :
- les règles générales des contrats d’assurance, de la souscription au règlement de sinistres, les opérateurs du marché, les règles techniques des assurances de personnes, vie et non-vie ;
- les assurances individuelles : contrats vie, santé, individuelle accident, GAV, dépendance, obsèques et régimes fiscaux afférents ;
- les assurances collectives : règles juridiques (souscription, adhésion, loi Évin), contrats d’assurance collectifs des salariés et contrats spécifiques (prévoyance complémentaire, retraite par capitalisation, PER, emprunteurs).
Tout est mis en œuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographies contextualisées.
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