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Assurances de personnes 2022-2023

Une vision exhaustive des enjeux juridiques, techniques et fiscaux des assurances de personnes

Véritable outil de travail pour les professionnels de l’assurance, cet ouvrage s’articule autour de trois parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de professionnels :
- règles générales des contrats ;
- les assurances individuelles ;
- les assurances collectives.
Véritable outil de travail pour les professionnels de l’assurance, cet ouvrage s’articule autour de trois parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de professionnels :
- règles générales des contrats ;
- les assurances individuelles ;
- les assurances collectives.
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L'ouvrage papier

Pour vous permettre de gagner en efficacité, cet ouvrage se compose de trois parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de professionnels :

  • les règles générales des contrats d’assurance, de la souscription au règlement de sinistres, les opérateurs du marché, les règles techniques des assurances de personnes, vie et non-vie ;
  • les assurances individuelles : contrats vie, santé, individuelle accident, GAV, dépendance, obsèques et régimes fiscaux afférents ;
  • les assurances collectives : règles juridiques (souscription, adhésion, loi Évin), contrats d’assurance collectifs des salariés et contrats spécifiques (prévoyance complémentaire, retraite par capitalisation, Madelin, Perp, emprunteurs).


À jour des dernières évolutions de la matière – loi n° 2021-402 sur le démarchage téléphonique du 8 avril 2021, dernières recommandations ACPR, … - et enrichi des applications jurisprudentielles les plus récentes.

Tout est mis en œuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographies contextualisées.

Les points forts :

  • C’est un ouvrage exhaustif qui s’adresse aux trois familles d’organismes assureurs (compagnies, mutuelles, institutions de prévoyance) ;
  • Il est complété d’un index de mots-clés très complet, et de références textuelles, jurisprudentielles et bibliographiques dans le corps de l’ouvrage.
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  • Des liens vers la jurisprudence, les revues L'Argus de l'assurance et Jurisprudence automobile
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Caractéristiques détaillées
Date de parution
6 avril 2022
Nombre de pages
1314
Format
16x 24 cm
Collection
EAN13
9782354744021
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